MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
API-CULTURE S.A.R.L.
Société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros
- SIREN : 400 865 259
- RCS : Tarbes B 400 865 259
- N° TVA intracommunautaire : FR 71 400865259
Siège social :
Passage des abeilles
65320 Bordères Sur l'Echez
Téléphone : 05 62 36 81 57
Email : contact@api-culture.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Le représentant légal de la société API-CULTURE S.A.R.L.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Odoo S.A. (plateforme Odoo.sh)
Siège social :
Chaussée de Namur 40
1367 Grand-Rosière
Belgique
Site : https://www.odoo.com
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du service.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de API-CULTURE S.A.R.L., sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
6. Données personnelles
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Elles peuvent être transmises aux prestataires intervenant dans l’exécution des services (paiement, livraison…).
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- Suppression
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- Portabilité
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8. Responsabilité
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- d’un mauvais usage
- de dommages indirects
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
La responsabilité de API-CULTURE S.A.R.L. ne saurait être engagée concernant leur contenu.
10. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français.
Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort de Tarbes.
11. Contact